Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TECUMSEH PRODUCTS COMPANY

Numéro de dépôt :
93467569
Date de dépôt :
07/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 mai 1993 par TECUMSEH PRODUCTS COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est TECUMSEH PRODUCTS COMPANY, domicilié(e) 100 East Patterson Street TECUMSEH, Michigan 49286 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467569.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 mai 2003.

TECUMSEH PRODUCTS COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : EASY START PERFORMANCE , POWER PRODUCTS , FUTURA , TECUMSEH , VECTOR , (Marque figurative) , TECUMSEH , , (Marque figurative) , POWER PRODUCTS


TECUMSEH PRODUCTS COMPANY - 100 East Patterson Street TECUMSEH, Michigan 49286 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

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